Conseil Municipal du 25 mai 2011




DELIBERATIONS

02 - Citoyenneté


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-86SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE Groupe Sandhaas de Haguenau : projet de voyage humanitaire à Haïti - Délibération - (sans annexe)

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-80ASSOCIATION 'THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-81ASSOCIATION CHORALE PROTESTANTE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-90REAMENAGEMENT DE LA RUE LERCHENBERG ENTRE LA ROUTE DE SCHWEIGHOUSE ET LE PONT SUR LA MODER : constitution d’un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe
2011-CM-91PLAN DE DEPLACEMENT DE HAGUENAU - SECURISATION DU CARREFOUR AVENUE DE WISSEMBOURG (RD 263) / CHEMIN VERS LA FERME DENSCH : participation financière de la Ville - Délibération - Annexe

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-137MOTION RELATIVE AU PROJET DE CONSEIL D’ALSACE - Délibération - (sans annexe)

13 - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-87PARTICIPATION AU PROJET DE COOPERATION AVEC LE BURKINA FASO DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’ACTIONS DE L’AGENDA 21 LOCAL DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-88MISE EN VALEUR DE LA PARCELLE FORESTIERE 134 A DES FINS PEDAGOGIQUES : action de l’Agenda 21 de Haguenau - Délibération - Annexe
2011-CM-89SOUTIEN DU PLAN DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE DE HAGUENAU PAR LE GROUPE ES - Délibération - Annexe

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-92LYCEE D’ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ’’XAVIER NESSEL’’ : désignation d’un représentant - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-134SUBVENTIONS SPORT 2011 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-78BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-94TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : examen d’une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-96TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : Examen d’une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

- - Introduction (réservé SCM)


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-83CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-84CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 avril 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-85DECISION DE TRAITER DEUX POINTS DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)